Géographie Département de publication :
20B
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Mairie de Ventiseri
Correspondant : Tiberi françois, Travu, 20240 Ventiseri, tél : 04 95 57 99 15, Mél : mdvalentini@ventiseri.fr
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://ventiseri.e-marchespublics.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://ventiseri.e-marchespublics.com
Objet du marché :
Transports par autocars lors des sorties scolaires et périscolaires.
Type de marché : Services
Lieu d'exécution :
Ventiseri et extérieur commune, 20240, Ventiseri
Caractéristiques principales :
Transport des enfants lors des sorties scolaires ou des sorties organisées par le centre de loisirs communal de ventiseri.
Refus des variantes.
Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. La durée du marché est de 12 mois, renouvelable deux fois pour la même période.
Durée du marché ou délai d'exécution :
12 mois à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :
01/09/2014
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Fonds propres de la collectivité
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Pas de forme de groupement exigée.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
• Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres :
01/07/2014 12:00
Renseignements complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.emarchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2014
Eléments non publiés:
Critères sociaux ou environnementaux :Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande: SORTIES SCOLAI
Libellé de la facture :
Mairie de Ventiseri
Comptabilité / mme combes
Mairie de ventiseri
20240 Ventiseri
Siret : 21200342000016
Classe de profit : Commune
Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur l'espace Internet de consultation de la Direction des Journaux Officiels : 01/07/2014
20B
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Mairie de Ventiseri
Correspondant : Tiberi françois, Travu, 20240 Ventiseri, tél : 04 95 57 99 15, Mél : mdvalentini@ventiseri.fr
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://ventiseri.e-marchespublics.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://ventiseri.e-marchespublics.com
Objet du marché :
Transports par autocars lors des sorties scolaires et périscolaires.
Type de marché : Services
Lieu d'exécution :
Ventiseri et extérieur commune, 20240, Ventiseri
Caractéristiques principales :
Transport des enfants lors des sorties scolaires ou des sorties organisées par le centre de loisirs communal de ventiseri.
Refus des variantes.
Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. La durée du marché est de 12 mois, renouvelable deux fois pour la même période.
Durée du marché ou délai d'exécution :
12 mois à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :
01/09/2014
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Fonds propres de la collectivité
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Pas de forme de groupement exigée.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
• Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres :
01/07/2014 12:00
Renseignements complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.emarchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2014
Eléments non publiés:
Critères sociaux ou environnementaux :Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande: SORTIES SCOLAI
Libellé de la facture :
Mairie de Ventiseri
Comptabilité / mme combes
Mairie de ventiseri
20240 Ventiseri
Siret : 21200342000016
Classe de profit : Commune
Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur l'espace Internet de consultation de la Direction des Journaux Officiels : 01/07/2014
