Géographie
En application de l’article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous informer que le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en l’Hôtel de Ville le mardi 09 juillet 2013 à 19 h 00.
ORDRE DU JOUR :
Le Maire,
François TIBERI
ORDRE DU JOUR :
1- TRAVAUX EN REGIE : DETERMINATION DU TAUX HORAIRE DES AGENTS
2- VENTE DES LOTS ADEQUATION DES PRIX ENTRE TOZZA ALTA ET LOTS HABITATIONS ZA
3- RPQS DECHETS 2012
4- RPQS EAUX 2012
5- DEMANDE DE SUVENTIONS ACQUISITION DES BIENS FAISANT L’OBJET D’UNE PROCEDURE D’ABANDON MANIFESTE.
6- DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR REMPLACEMENT POMPES ET BALLONS DU SURPRESSEUR DE PEDICERVU 30 000€HT ETAT-DEPARTEMENT-REGION OFFICE ENVIRONNEMENT.
7- DM M49 AU COMPTE 20 : 2500€
8- DM M14 TRAVAUX CASERNE
9- DELIBERATION ATTRIBUANT UNE PRIME DE SERVICE AUX AUXILIAIRES DE PUERICULTURE
10- AVENANT N°02 REFECTION DU RESEAU ASSAINISSEMENT ORTOLI TIBERI
11- PRIX TERRAINS USINE REFUS DU PROPRIETAIRE PRIX TROP BAS
(ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2013-02-26-05 DU 26 FEVRIER 2013).
12- DEMANDE DE SUVENTIONS ACQUISITION TERRAINS ANCIENNE USINE 600 000 €
(ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2013-02-26-02 DU 26 FEVRIER 2013).
13- LOGEMENTS SOCIAUX LOGIS CORSE POUR ACCESSION PROPRIETE SUR TERRAINS COMMUNAUX
14- LOGEMENTS SOCIAUX LOGIREM SUR TERRAIN ETAT ANCIENNE DDE
15- ATTRIBUTION D’UNE BOURSE AUX BACHELIERS 2013 MENTION AB/B/TB
16- VOTE REGLEMENT CANTINE
17- VOTE REGLEMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE
18- QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
François TIBERI
