Ventiseri

Ordre du jour du mardi 05 décembre 2013



En application de l’article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous informer que le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en l’Hôtel de Ville le jeudi 05 décembre 2013 à 18h00.

ORDRE DU JOUR :
 
 
1- DM N°04 M14
 
2- DM N°03 M49
 
3- DM N° 02 CAISSE ECOLES
 
4- PRET CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS –M49
 
5- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
 
6- QUESTIONS DIVERSES
 
 
 
Le Maire,
François TIBERI